PASSETEMPS
Présentation de la marque PASSETEMPS
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSETEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSETEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSETEMPS est expirée depuis le 30 mars 2009.
SOCIETE DE VINIFICATION ET DE DISTRIBUTION OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140384 - Publication au BOPI 1999-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 6 avril 1999 - Changement d'adresse n°275169 - Publication au BOPI 1999-04-06